Cent Ans d'Impôt !

[Le Phil@tiré, ou l'amorce d'une thématique]

Cent ans d'impôt !

Depuis toujours, les Français ont une relation conflictuelle avec l'impôt. Sous l'Ancien Régime, celui-ci est considéré comme le symbole de l'absolutisme monarchique. La taille, la gabelle et autres contributions n'étaient dues que par les bourgeois et les pauvres gens du tiers état, et les révoltes contre les collecteurs de ces taxes furent légion. En 1789, lors de la préparation des états généraux, les cahiers de doléances témoignent bien de cette rancœur envers l'impôt et l'une des premières mesures prises par les révolutionnaires fut de supprimer la fiscalité personnelle.
Joseph CaillauxL'impôt n'en demeure pas moins nécessaire pour le bon fonctionnement de l’État. Le 26 août 1789, l'article 13 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen mentionne que « pour l'entretien de la force, et pour les dépenses d'administration, une contribution commune est indispensable. Elle doit être également répartie entre tous les citoyens, en raison de leur faculté ». Le principe de l'égalité devant l'impôt est donc acquis.
Quatre contributions sont progressivement mises en place – foncière, mobilière, contribution des patentes, contribution des portes et des fenêtres – et constituèrent ce qu'on appela, au XIXe siècle, « les quatre vieilles ».
Évoquée en 1848, l'idée d'un impôt sur le revenu n'est réellement débattue qu'après la chute de Second Empire.
Entre 1871 et 1914, plus de deux cents projets sont élaborés, mais ils sont systématiquement bloqués par le Sénat, qui dénonce un retour à l'Ancien Régime. La position du Sénat évolue néanmoins en raison du coût d'application de la loi du 7 août 1913, qui instaure le service militaire de trois ans au lieu de deux, et du vaste programme de réarmement décidé en parallèle. Le 15 juillet 1914, le projet porté par le ministre des Finances Joseph Caillaux est finalement approuvé. Il faudra encore attendre le 1er janvier 1916 pour que la loi entre en vigueur.

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